Jean-Louis Constanza
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Télé2
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000612619
(source JORF)
nomination
30 Mars 2004
30/03/2004
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Tele.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000785304
(source JORF)
charge
01 Juin 2003
01/06/2003
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Tele.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
(source JORF)
charge
28 Avril 2002
28/04/2002
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Tele.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000405400
(source JORF)
charge
20 Mars 2001
20/03/2001
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur-général de la société Tele2
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264
(source JORF)
nomination
25 Juillet 2000
25/07/2000
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Tele 2 France
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:
M. Thibault (Didier)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Télé.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000395225
(source JORF)
charge
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Constanza (Jean-Louis)
médecin spécialiste; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
39
"
annees_activite_professionelle
=
"
39
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000165202
(source JORF)
nomination
15 Mai 1994
15/05/1994